Règlement des activités

Participation
Les activités permanentes fonctionnent durant l’année scolaire et sont donc suspendues durant les congés scolaires et jours fériés (cf § périodes d’activités p. 3). Le montant des cotisations lié aux activités permanentes est forfaitaire ; il est calculé pour assurer l’équilibre du budget de l’association. Les cotisations sont donc calculées, en conséquence, pour 28 séances minimum (sauf indication contraire) et sont sans référence aux modalités de paiement. S’inscrire à une activité de la KAB’ – MJC, c’est s’engager à la suivre pendant toute la saison. En cas d’absence, les adhérents sont tenus de prévenir l’accueil, notamment pour les cours individuels. Pour les ateliers avec objet créatif (théâtre, danse…), l’adhérent s’engage à participer de bonne foi et toute la saison à l’œuvre collective élaborée avec les animateurs. Les cours manqués par une indisponibilité de l’adhérent ne sont ni remboursés, ni déplacés. Les activités qui n’atteindront pas le seuil minimal d’inscriptions requises seront supprimées pour l’année d’exercice, après décision du conseil d’administration ou, par délégation, de la directrice de la KAB’, et les adhérents remboursés de leur cotisation au prorata temporis de pratique de cette activité. L’adhésion ne sera pas remboursée. Le montant des cotisations est fixé annuellement par le conseil d’administration. Des réductions sont appliquées en cas de plusieurs activités au sein du même foyer :
5% sur la 2e cotisation d’activité la plus basse et 15% à partir de la 3e. La réduction la plus forte s’appliquant sur la cotisation la plus basse. Les inscriptions sont à l’année, mais à partir de janvier, il sera concédé une réduction calculée au prorata des séances restantes. Les inscriptions en cours d’année ne peuvent être prises que jusqu’aux vacances de printemps. Attention, certaines activités ne peuvent recevoir de nouveaux participants en cours d’année (renseignements à l’accueil). Aucune réduction ne pourra être consentie sur les activités par session ou par club.

Paiement
Les cotisations liées aux activités sont exigées le jour de l’inscription. Chaque nouvel adhérent ou inscription à une activité récente bénéficie d’une séance d’essai.. Au terme de cet essai, le paiement sera restitué sur simple demande de l’adhérent cessant l’activité ; la demande doit être faite immédiatement, dès la fin de la séance d’essai. Le paiement de l’adhésion et de la cotisation peut se faire directement depuis le site internet.
La KAB’ accepte les espèces, les chèques bancaires, la carte bancaire, les prélèvements automatiques, les chèques vacances, les chèques culture, les coupons sport, la carte Pass+, le pass Culture et les chèques CSE (comité social et économique). Nous acceptons également les dossiers CAF. Pour ces six derniers moyens de paiement, aucun remboursement ne pourra être fait sur la fraction de cotisation correspondant à leur montant. Les bons « loisirs » de la CAF ou les chèques CSE ne sont acceptés qu’à l’issue de la période d’essai, l’inscription étant devenue définitive. Les factures justificatives sont téléchargeables sur votre espace adhérent. Des conventions peuvent être passées avec les entreprises dans le cadre de la formation professionnelle (CPF…). Ces cotisations peuvent faire l’objet d’un paiement échelonné en trois chèques à donner impérativement lors de l’inscription. Ils seront débités dans les 3 mois suivants l’inscription. L’accès aux activités sera interdit à l’issue de la période d’essai en l’absence de règlement et dès la première séance pour les anciens adhérents.
En cas de rejet d’un chèque ou d’un prélèvement, des frais de 20€ (correspondant aux frais bancaires) seront demandés.

Annulation
Toute cotisation d’activité perçue par l’Association ne pourra être remboursée en raison d’absences ou arrêt du participant, sauf en cas de force majeure reconnue : déménagement, perte d’emploi, longue maladie ou accident,
justifié par un certificat médical et entraînant un arrêt définitif de l’activité pour la saison. Ce remboursement sera calculé à compter de la date de la demande écrite, accompagnée du justificatif correspondant. Tout mois commencé est dû. Les cours individuels de musique ne donnent lieu à aucun remboursement, compte tenu de la mobilisation d’un animateur par adhérent.
Aucun remboursement ne sera effectué sur les fractions payées par bons CAF ou chèques CSE.
À compter du 30 avril de la saison en cours, la MJC ne procède plus à aucun remboursement.
Pour toute annulation autre que pendant la période d’essai (réservée aux nouveaux adhérents ou à une nouvelle activité pratiquée), il sera retenu 15 € pour frais de gestion des dossiers et 5 € pour toute annulation dûment justifiée pour un stage. Le changement d’animateur en cours d’année n’est pas une cause de remboursement. Dans tous les cas, l’adhésion reste due à l’association.